Vivre ensemble dans le respect des diversités

Code de vie de l'école Saint-André Tournai


Règles et sanctions : Le présent règlement a pour but de fixer un cadre de conduite et de comportement pour apporter à tous respect, autonomie et sécurité.  L'intériorisation des lois permettra les choix les plus réfléchis et les plus sociaux.  L'apprentissage de la démocratie doit résulter du fonctionnement général de l'école : échanges et médiations doivent être mis en place.
Aussi, apprendre à vivre en groupe, c'est en accepter les contraintes.

D'une part, les délits, les incivilités et l'insécurité engagent des sanctions disciplinaires.  Un délit peut donner lieu à des procédures de police et de justice.  D'autre part, le non respect des exigences scolaires relève de sanctions scolaires.
1. Délits : vols, rackets, coups et blessures volontaires, dégradations, ...
2. Incivilités : insultes, moqueries, bousculades, ...
3. Insécurité : intimidation, ...
4. Non-respect des exigences scolaires : devoirs non-faits, retards scolaires, absence de son matériel scolaire, tricheries, absences injustifiées.

Pour qu'une règle soit respectée, il faut en comprendre le sens et la légitimité.  L'école devra donc passer par l'information, la discussion et le rappel de la règle.  Le conseil de classe pourra être un lieu pour réguler, comprendre la règle et son bienfondé, participer à sa critique et à son évolution.

Quelles règles pour les élèves ? Article 1 : les relations filles / garçons
Les filles et les garçons doivent se respecter.  Ils peuvent partager leurs
goûts, apprendre à se connaître sans abuser les uns des autres.

Article 2 : la prévention de toutes les formes de racisme
Nos différences sont sources de richesse.  Chaque religion, chaque culture, chaque couleur, chaque origine sociale mérite le respect.  Au-delà des apparences, tous les élèves sont égaux et ont un même coeur.

Article 3 : le devoir de parole
L'indifférence est complice de la violence.  Les témoins, les victimes d'actes violents doivent parler pour briser la loi du silence.  Les problèmes, les conflits en récréation doivent être exprimés à l'adulte en qui l'enfant a confiance.

Article 4 : le droit à la parole
Chaque jeune est libre de s'exprimer sans crainte.  Le conseil de classe est un lieu privilégié.  Les élèves doivent s'exprimer sans cri, ni vulgarité, dans kle respect de la parole de l'autre et dans un climat de confiance.  Le mensonge n'est pas un moyen de sortir d'un conflit, il est contre-productif.
En classe, l'élève lève la main pour demander la parole.

Article 5 : le respect
Chaque élève doit respecter les adultes et l'autorité de tous les enseignants.
Chaque élève doit respecter le matériel et les locaux.  Aucun enfant ne se trouvera dans les couloirs sans la présence ou l'autorisation exceptionnelle d'un enseignant.
Les entrées et les sorties des classes se font en rang et dans le calme.
L'enfant qui entre en section maternelle devra être propre (naturellement, un accident peut toujours arriver...).
Un enfant malade reste à la maison.  Les enseignants ne peuvent pas administrer de médicaments à un élève.

Article 6 : les relations petits et grands
Les grands élèves ne doivent pas abuser de la faiblesse des petits.  Ils doivent au contraire les accueillir et montrer le bon exemple.

Article 7 : contre la violence
La bagarre ne résout pas les problèmes.  Aucune violence physique ne sera tolérée.  Aucun objet dangereux n'a sa place à l'école.

Article 8 : un esprit de travail
C'est une chance de pouvoir étudier.  Chacun a le droit de pouvoir étudier dans le calme et dans un esprit de coopération.  Chaque enfant doit réaliser le travail demandé par l'enseignant.  Les cours ne peuvent pas être perturbés.

Article 9 : les élèves en difficulté
Les élèves en difficulté ne doivent pas être mis à l'écart.  Il est du devoir de tous de les aider, de les soutenir, de les encourager.  Un partenariat entre l'école, la famille et les intervenants extérieurs s'impose pour prendre des décisions adéquates.


Article 10 : le langage
Le langage entre jeunes ne doit comporter ni vulgarité, ni insulte.  Chacun peut (ré)apprendre à parler à l'autre avec gentillesse et politesse.

Article 11 : le matériel scolaire
Les élèves disposent de leur matériel scolaire.  Ils en sont responsables et sont tenus de le maintenir en ordre.  Les gadgets superflus sont inutiles et vont à l'encontre d'une prise de conscience écologique et économique.

Article 12 : les jeux sur les cours de récréation
L'équipe éducative se réserve le droit d'accepter ou de refuser certains jeux à l'école.  Elle en informe les enfants par voie orale ou écrite.  Ainsi, les grosses billes, les jeux vidéo, les jeux encombrants (trottinettes, ...) sont à proscrire.
L'aire de jeux est uniquement la cour de récréation.


Quelles règles pour les adultes ? Les adultes sont et restent des modèles pour les enfants.  Chaque personne responsable joue un rôle essentiel dans l'éducation de l'enfant.  Un code de "bonne conduite" existe donc également pour les parents, l'équipe éducative.

Article 1 : le respect
Chacun garde sa place et son rôle.  Les parents abordent les enseignants et la direction sans violence verbale ni physique.

Article 2 : les sanctions
L'équipe éducative a le droit d'infliger une sanction en cas de non-respect du règlement et doit pouvoir en expliquer les  motivations qui ont conduit à la punition.

Article 3 : la prévention de toutes les formes de racisme
Chaque religion, chaque culture, chaque couleur, chaque origine scociale mérite le respect.  Au-delà des apparences, chaque adulte doit considérer tous les élèves sans distinction.

Article 4 : le droit à la parole
L'enseignant doit veiller au calme dans la classe pour permettre à chacun de se concentrer sur son travail scolaire.  Par ailleurs, il prendra le soin de répondre aux questions et aux besoins des élèves.
La tâche première de l'enseignant est de préparer et enseigner.  Dès lors, les parents qui souhaitent s'entretenir soit avec un enseignant, soit avec la Direction sont priés de prendre rendez-vous afin de ne pas perturber les cours.

Article 5 : le respect entre adultes et enfants
Les adultes doivent respect et considération aux élèves.  Les parents se tiendront à l'écart des rangs et, en aucun cas, ne pourront intervenir de leur propre initiative si un conflit  entre enfants éclate.  Tout au plus, ils en aviseront le surveillant et laisseront à celui-ci le soin de régler l'altercation.  Si l'enseignant-surveillant le juge opportun, il avertira la Direction qui gèrera alors la situation.
Les enseignants veilleront à ne pas prolonger les périodes de cours au-delà de la fin de ceux-ci. 

Article 6 : contre la violence
Les parents ne doivent pas résoudre eux-mêmes les conflits dans l'enceinte de l'école.  Aucune violence verbale, physique, aucun objet dangereux n'a sa place à l'école.  Direction et enseignants restent à l'écoute pour résoudre les conflits.

Article 7 :  horaire de travail
Les parents veilleront à conduire leur enfant avant le début des cours et à ne pas pertuber ceux-ci.  Ils ne le reprendront pas avant la fin des cours, sauf accord préalable de la Direction.  Les élèves et les parents n'ont pas accès aux classes après les cours sauf si un rendez-vous a été préalablement fixé ou autorisé. 

Article 8 : responsabilités
lorsque les parents se présentent à l'école pour reprendre leur enfant, ils en deviennent aussitôt responsables.  De même, lors des fêtes scolaires, la responsabilité reste imputée aux parents.


Le fait de transgresser la règle implique le fait d'accepter la sanction. Toute sanction doit être individuelle (en fonction de l'âge, du degré de responsabilité, des antécédents) et proportionnelle au manquement.  Elle doit avoir pour finalité de promouvoir une attitude responsable de l'élève.

Voici une liste non exhaustive (et sans hiérarchie) de sanctions applicables :

1. Sanctions scolaires :
- Faire recommencer un travail pour mieux le présenter;
- Exiger la réalisation du travail dans un délai supplémentaire;
- Rappeler les mots magiques (bonjour, s'il vous plaît, merci, ...);
- Ne pas prendre un travail en considération en cas de tricherie;
- Noter un message au journal de classe (ou dans la farde de correspondance) à faire signer par le responsable légal;
- Discuter avec l'élève et ses parents;
- ...

2. Sanctions disciplinaires :

  2.1. Pour les élèves principalement :
- Isoler un enfant sous surveillance pendant un court temps;
- Inscrire les faits sur un carnet de correspondance (garder des traces et communiquer les faits entre enseignants);
- Priver d'une activité;
- Demander à l'élève de mettre les événements par écrit pour les communiquer aux parents;
- Donner un travail supplmémentaire;
- Donner un travail d'utilité publique;
- Convoquer les parents et l'élève;
- ...

   2.2. Applicable à tous :
- Faire réparer une action jugée inacceptable;
- Interroger sur la légitimité d'un geste et faire prendre conscience de la conséquence de ses actes;
- Demander des excuses orales ou écrites;
- Donner un avertissement (rappel oral des règles);
- Donner un avertissement écrit, envoyé au responsable légal ou à la personne concernée;
- Exclure temporairement ou définitivement.


Faits graves commis par un élève. Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l'exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret de 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :

1. Dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celui-ci :
- Tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l'établissement;
- Le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l'établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamations;
- Le racket à l'encontre d'un autre élève de l'établissement;
- Tout acte de violence sexuelle à l'encontre d'un élève ou d'une membre du personnel de l'établissement.

2. Dans l'enceinte de l'établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d'activités scolaires organisées en dehors de l'enceinte de l'école.
- La détention ou l'usage d'une arme.



Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social (CPMS) de l'établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l'article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale.


La punition n'est pas indispensable.  Si parfois elle s'impose, elle sera d'autant plus efficace qu'elle restera exceptionnelle.  Le renforcement positif est préférable (mise en valeur des actions dans lesquelles les personnes ont pu faire preuve de civisme, ...)

 [Retour vers les documents officiels]